Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Malouet Pierre-Victor, ...

Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Bouchotte, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1880

Lanjuinais Jean-Denis, Bouchotte Pierre Paul, Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d'...

Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et des comités de l'Assemblée, lors de la séance du 25 avril 1790

Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Ambly Claude Jean, marquis d'. Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et de...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Le Chapelier Isaac-René...

Discussion au sujet de la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791

Virieu, François Henri, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1886

Virieu François Henri, comte de, Lameth Charles Malo, comte de, Foucault de Lardimalie Louis, marqui...

Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791

Francoville, Charles-Bruno
Rewbell, Jean François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1885

Francoville Charles, Rewbell Jean François, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Croix Char...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la réponse ...

Discussion du décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Chasset, Charles Antoine
Chabroud, Charles
Moreau, Etienne Vincent

January 1885

Martineau Louis Simon, Chasset Charles Antoine, Chabroud Charles, Moreau Etienne Vincent. Discussion...

Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791

Boissy d'Anglas, François Antoine de
Vieillard, Pierre Jacques

January 1886

Boissy d'Anglas François Antoine de, Vieillard Pierre Jacques. Discussion au sujet de la délibératio...

Discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Guillotin, Joseph Ignace
Blin, Pierre François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1875

Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, Guillotin Joseph Ignace, Blin Pierre...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion au sujet des horaires de début de séance, lors de la séance du 22 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de

January 1884

Merlin de Douai Philippe Antoine, La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de. Discussion au sujet des hora...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre-Louis, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Malouet Pierre-Victor, ...

Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Bouchotte, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1880

Lanjuinais Jean-Denis, Bouchotte Pierre Paul, Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d'...

Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et des comités de l'Assemblée, lors de la séance du 25 avril 1790

Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Ambly Claude Jean, marquis d'. Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et de...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Le Chapelier Isaac-René...

Discussion au sujet de la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791

Virieu, François Henri, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1886

Virieu François Henri, comte de, Lameth Charles Malo, comte de, Foucault de Lardimalie Louis, marqui...

Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791

Francoville, Charles-Bruno
Rewbell, Jean François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1885

Francoville Charles, Rewbell Jean François, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Croix Char...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la réponse ...

Discussion du décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Chasset, Charles Antoine
Chabroud, Charles
Moreau, Etienne Vincent

January 1885

Martineau Louis Simon, Chasset Charles Antoine, Chabroud Charles, Moreau Etienne Vincent. Discussion...

Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791

Boissy d'Anglas, François Antoine de
Vieillard, Pierre Jacques

January 1886

Boissy d'Anglas François Antoine de, Vieillard Pierre Jacques. Discussion au sujet de la délibératio...

Discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Guillotin, Joseph Ignace
Blin, Pierre François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1875

Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, Guillotin Joseph Ignace, Blin Pierre...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion au sujet des horaires de début de séance, lors de la séance du 22 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de

January 1884

Merlin de Douai Philippe Antoine, La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de. Discussion au sujet des hora...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre-Louis, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Malouet Pierre-Victor, ...

Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Bouchotte, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1880

Lanjuinais Jean-Denis, Bouchotte Pierre Paul, Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d'...

Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et des comités de l'Assemblée, lors de la séance du 25 avril 1790

Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Ambly Claude Jean, marquis d'. Discussion à propos du rapport relatif aux dépenses des bureaux et de...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Abstract

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Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

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