Dupont de Nemours Pierre Samuel. Demande d'impression des rapports du comité des finances et des domaines, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 290
Demande d'impression du rapport et de discussion sur le projet de décret sur les dettes des compagni...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Demande de l'impression du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en banque ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Demande d'impression des rapports du comité des finances et des dom...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Demande d'impression du discours de M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 24 septembre 1789. In...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Demande de rapport du comité des finances sur la taxation de la con...
Demande d'impression du discours de M. Bégouen, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Pa...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Ajournement du rapport du comité des finances sur la suppression de...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Decrétot Jean-Baptiste. Renvoi au comité des finances du projet de ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des finances du travail sur le remplacement de la ...
Demande d'impression du rapport de M. Defermon, lors de la séance du 19 octobre 1790. In: Archives P...
Martineau Louis Simon. Demande d'impression du rapport sur les dépenses des logements des corps admi...
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