Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 316
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Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
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Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
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