Add to ORKGTarget Guy Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la séance du 26 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 326
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Target Guy Jean-Baptiste. Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de...
Target Guy Jean-Baptiste. Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors d...
Malouet Pierre Victor, Target Guy Jean-Baptiste. Envoi à la sanction royale des décrets décrétés lor...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale par le président, lors de la sé...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale, lors de la séance du 1er mai 1...
Sanction royale du décret relatif aux attroupements, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archi...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Target Guy-Jean-Baptiste. Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le ga...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Target Guy Jean-Baptiste. Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de ...
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
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