Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 363
Décret concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Décret concernant la division du département du Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du ...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Cotentin, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département méridional de la Champgne, lors de la séance du 28 janv...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Décret concernant la division du département du Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du ...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Cotentin, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département méridional de la Champgne, lors de la séance du 28 janv...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Décret concernant la division du département du Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du ...