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Décret du 28 janvier 1790 relatif à la citoyenneté active des juifs portugais,espagnols et avignonnais. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 365
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1791 : rapport des comités des colonies, de la marine, de Cons...
Décret du 28 janvier 1790 relatif à la citoyenneté active des juifs portugais,espagnols et avignonna...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Ordre du jour de la séance du 27 juillet 1790 : rapport du comité de vérification concernant la dépu...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Supplique des citoyens de couleur des colonies frança...
Adresse des citoyens de couleur, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parleme...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Pétition de citoyens de Paris, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Pétition des juifs réclamant les droits de citoyens actifs, en annexe de la séance du 13 avril 1790....
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1791 : rapport des comités des colonies, de la marine, de Cons...
Décret du 28 janvier 1790 relatif à la citoyenneté active des juifs portugais,espagnols et avignonna...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Ordre du jour de la séance du 27 juillet 1790 : rapport du comité de vérification concernant la dépu...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Supplique des citoyens de couleur des colonies frança...
Adresse des citoyens de couleur, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parleme...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Pétition de citoyens de Paris, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Pétition des juifs réclamant les droits de citoyens actifs, en annexe de la séance du 13 avril 1790....
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1791 : rapport des comités des colonies, de la marine, de Cons...
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