Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Cottin, Jacques Edme
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cottin Jacques Edme, Noaille...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion des décrets concernant des prêts aux municipalités d’Orléans et de Nantes, lors de la séance du 10 juin 1791

Goudard, Pierre Louis
Roussillou, Pierre Augustin
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Dupont, Martin François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Goudart Pierre Louis, Roussillou Pierre-Augustin, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, abbé Maury, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu ...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-Fran...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant la demande d'arrêt d'imposition de plusieurs cantons du département d'Eure-et-Loir après les malheurs d'une grêle, lors de la séance du 24 mars 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Bouche, Charles-François

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Bouche Charles-François. Discussion ...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790

Mourot, Jean-François Régis
Darnaudat, Louis Jean

January 1883

Mourot Jean-François Régis, Darnaudat Louis Jean. Discussion sur le décret concernant les contestati...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Cottin, Jacques Edme
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cottin Jacques Edme, Noaille...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion des décrets concernant des prêts aux municipalités d’Orléans et de Nantes, lors de la séance du 10 juin 1791

Goudard, Pierre Louis
Roussillou, Pierre Augustin
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Dupont, Martin François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Goudart Pierre Louis, Roussillou Pierre-Augustin, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, abbé Maury, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu ...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-Fran...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant la demande d'arrêt d'imposition de plusieurs cantons du département d'Eure-et-Loir après les malheurs d'une grêle, lors de la séance du 24 mars 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Bouche, Charles-François

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Bouche Charles-François. Discussion ...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790

Mourot, Jean-François Régis
Darnaudat, Louis Jean

January 1883

Mourot Jean-François Régis, Darnaudat Louis Jean. Discussion sur le décret concernant les contestati...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Gossin Pierre François, Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de, Sérent Armand Sigismond, comte de, M...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Cottin, Jacques Edme
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cottin Jacques Edme, Noaille...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

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