Add to ORKGMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 375
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Compte-rendu par le Président des décrets portés à la sanction r...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors...
Compte-rendu de la réponse de la Reine à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Arc...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Target Guy-Jean-Baptiste. Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Compte-rendu par le Président de la députation...
Target Guy-Jean-Baptiste. Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors d...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Compte-rendu du Président sur la sanction royale de divers décret...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 a...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du ...
Remarque du Président concernant la sanction royale du décret du 12 janvier, lors de la séance du 25...
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
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