Target Guy Jean-Baptiste. Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 30 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 396
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Compte rendu par le président de la députation envoyée au roi et...
Target Guy-Jean-Baptiste, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Compte-rendu de la députation chargée de reco...
Bailly Jean Sylvain, Target Guy Jean-Baptiste. Députation de la commune de Paris et réponse du prési...
Target Guy-Jean-Baptiste. Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de...
Target Guy Jean-Baptiste. Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors d...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Compte-rendu par le Président des décrets portés à la sanction r...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
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Dupont de Nemours Pierre Samuel. Liste des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du...
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Bonnay Charles François, marquis de. Annonce du président des décrets portés à la sanction du roi, l...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale par le président, lors de la sé...
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