Add to ORKGTarget Guy Jean-Baptiste. Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 398
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Target Guy-Jean-Baptiste. Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1...
Target Guy Jean-Baptiste. Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Target Guy Jean-Baptiste. Ouverture de la discussion au sujet de la nomination du nouveau comité des...
Target Guy Jean-Baptiste. Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimer...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Nomination du comité des rapports et du comité d'information, lors de la séance...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Thouret Jacques-Guillaume. Nominations de nouveaux secrétaires, lors de la séance du 25 mai 1790. In...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Nominations des six commissaires chargés de trouver un local à Paris, l...
Target Guy-Jean-Baptiste. Conclusion de la séance du 30 janvier 1790 pour la nomination du comité de...
Nominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis...
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