Add to ORKGTarget Guy Jean-Baptiste. Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimerie, lors de la séance du 1er février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 413
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Nomination de M. Duport Dutertre comme garde des sceaux suite à la démission de M. Champion de Cicé ...
Target Guy Jean-Baptiste. Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Target Guy Jean-Baptiste. Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, abbé Maury. Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'a...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Nomination de M. Target comme nouveau présiden...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de. Nomination des membres du comité de police et des suppléants...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination par le Président de sept nouveaux membres au ...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Nomination de M. Duport Dutertre comme garde des sceaux suite à la démission de M. Champion de Cicé ...
Target Guy Jean-Baptiste. Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
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