Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 420
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Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
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Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
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Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
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