Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 420-421
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
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Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
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Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
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Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
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Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Poitou, lors de la séance du...
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Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
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Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
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Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
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