Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 421
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Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
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