Add to ORKGGoupil de Préfeln Guillaume François. Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 436
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de ...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Rapport du comité des recherches, lors de la séance du 21 nove...
Décret autorisant le comité des rapports et les autres comités à donner des avis, lors de la séance ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation de plusieurs citoye...
Décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementair...
Renvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Le Chapelier Isaac René Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité féodal d'une pétition de mariniers, lors de la séance du 4 octobre 1790. In: Archiv...
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