Add to ORKGDécret autorisant le comité des rapports et les autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 436
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Hébrard de Fau Pierre, Duport Adrien Jean. Décret sur la nécessité de consulter l'Assemblée avant qu...
Décret autorisant le comité des rapports et les autres comités à donner des avis, lors de la séance ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 5 février 1791. ...
Fricaud Claude. Renvoi au comité des rapports de la dénonciation par M. Fricaud des exactions du cur...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 4 février 1791. ...
Décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementair...
Renvoi aux comités de divers rapports et recherches, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Hébrard de Fau Pierre, Duport Adrien Jean. Décret sur la nécessité de consulter l'Assemblée avant qu...
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