Add to ORKGAdoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 436-437
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption des titres IV et V du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 5 novembre ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption des titres IV et V du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 5 novembre ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur les apanages, en sa totalité, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Arch...
Adoption du décret sur les apanages, en sa totalité, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Arch...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption des titres IV et V du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 5 novembre ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption des titres IV et V du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 5 novembre ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur les apanages, en sa totalité, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Arch...
Adoption du décret sur les apanages, en sa totalité, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Arch...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...