Décret concernant la division du département du Vivarais, lors de la séance du 7 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 487
Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
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Décret concernant la division du département du Vivarais, lors de la séance du 7 février 1790. In: A...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
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Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
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Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
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