Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de la séance du 7 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 488
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Décret concernant la division du département du Vivarais, lors de la séance du 7 février 1790. In: A...
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Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret concernant la division des départements du Bas-Maine et du H...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
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Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
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