Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésiastique, lors de la séance du 7 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 488
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la sé...
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lor...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultats du scrutin pour les secrétaires et les commissaires pour la f...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Nomination des commissaires adjoints au comité de Constitution, lors de la séance du 1er décembre 17...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
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