Décret de l'Assemblée sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 556
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de...
Bonnay Charles François, marquis de. Délibération de l'assemblée provinciale du sud de Saint-Domingu...
Fumel de Montségur Philibert, marquis de, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre de démi...
Décret de l'Assemblée sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Mon...
Projet de décret du comité des rapports sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil p...
Lameth Charles Malo, comte de. Projet de décret de M. Charles de Lameth sur la délibération rendue à...
Hébrard de Fau Pierre. Rapport de M. Hébrard sur une réclamation de M. Cousin de Beauménil, privé de...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Renvoi aux comité féodal du mémoire du prince de Linange, lors de la séance du 28 décembre 1789. In:...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Renvoi au comité des recherches de la lettre de M. de Montmorin sur l'ouverture de dépêches par la m...
Décret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de ...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de vérification de l'examen de la démission de M. l...
Vernier Théodore. Décret autorisant la ville de Montmédy à faire un emprunt, lors de la séance du 4 ...
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