Chopier Claude. Demande de congés accordée à M. Choppier, curé de Flins et député de Mantes, lors de la séance du 12 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 574
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Duval de Grandpré Charles François. Demande de congés pour M. Charles-François Duval de Grandpré, lo...
Bouche Charles-François. Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. Faydel, lors d...
Brémond d'Ars Pierre-René. Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séa...
Andlau de Hombourg Frédéric, Antoine, Marc dit Maximilien, comte d'. Demande de congés accordée à M....
Claude Laurent. Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 17...
Boulouvard Siffren. Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790...
Charrier de La Roche Louis, Rigouard Jean-Joseph. Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La ...
Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. de Lachèze, lors de la séance du 23 avr...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Guérin François René. Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790. In: Arch...
Delage Jean-Baptiste. Demande de congé accordée à M. l’abbé Delage, lors de la séance du 4 avril 179...
Demande de congé accordée à M. Grangier, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementair...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Demande de congés de MM. Bourgeois, Bouvet, Le Carlier et de Bailly de ...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Duval de Grandpré Charles François. Demande de congés pour M. Charles-François Duval de Grandpré, lo...
Bouche Charles-François. Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. Faydel, lors d...
Brémond d'Ars Pierre-René. Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séa...
Andlau de Hombourg Frédéric, Antoine, Marc dit Maximilien, comte d'. Demande de congés accordée à M....
Claude Laurent. Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 17...
Boulouvard Siffren. Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790...
Charrier de La Roche Louis, Rigouard Jean-Joseph. Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La ...
Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. de Lachèze, lors de la séance du 23 avr...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Guérin François René. Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790. In: Arch...
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