Ordre du jour de la séance du 12 février 1790 : suite de la discussion du rapport du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux du royaume

Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 12 février 1790 : suite de la discussion du rapport du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux du royaume. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 574