Add to ORKGDemande de réponse écrite au margrave d'Anspach, lors de la séance du 26 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 709-710
Thibaudeau Antoine-Claire. Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du...
Demande de congés de M. Margonne, lors de la séance du 27 novembre 1789. In: Archives Parlementaires...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Demande à pourvoir à l'établissement pour les sourds et muets de ...
Renvoi au comité de liquidation d'une lettre du margrave d'Anspach sur une créance d'état, lors de l...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Pons de Soulages François Guillaume. Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors ...
Monspey Louis Alexandre, marquis de. Demande de congé de MM. de Vismes et de Monspey, lors de la séa...
Escars Louis-François de Pérusse, comte d'. Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la sé...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande de M. de La Touche pour être entendu au nom du duc d'Or...
Demande de dépôt aux Archives de la partie du terrier de l'ile de Corse, lors de la séance du 23 sep...
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis de. Demande écrite de M. le marquis de Toulongeon, qui prie ...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Thibaudeau Antoine-Claire. Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du...
Demande de congés de M. Margonne, lors de la séance du 27 novembre 1789. In: Archives Parlementaires...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Demande à pourvoir à l'établissement pour les sourds et muets de ...
Renvoi au comité de liquidation d'une lettre du margrave d'Anspach sur une créance d'état, lors de l...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Pons de Soulages François Guillaume. Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors ...
Monspey Louis Alexandre, marquis de. Demande de congé de MM. de Vismes et de Monspey, lors de la séa...
Escars Louis-François de Pérusse, comte d'. Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la sé...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande de M. de La Touche pour être entendu au nom du duc d'Or...
Demande de dépôt aux Archives de la partie du terrier de l'ile de Corse, lors de la séance du 23 sep...
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis de. Demande écrite de M. le marquis de Toulongeon, qui prie ...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Thibaudeau Antoine-Claire. Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du...
Demande de congés de M. Margonne, lors de la séance du 27 novembre 1789. In: Archives Parlementaires...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...