Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789

Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Le Chapelier, Isaac René Guy
Robespierre, Maximilien
Colbert de Castlehill, Seignelay

January 1875

Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Robespierre Maximilien, Colbert de Cas...

Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790

Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix
Tronchet, François Denis
Christin, Charles Gabriel
Biencourt, Charles, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Robespierre, Maximilien
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste

January 1880

Leyris d'Esponchèz Antoine-Félix, Tronchet François Denis, Christin Charles Gabriel, Biencourt Charl...

Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Tronchet, François Denis
Moreau, Etienne Vincent
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Girod de Thoiry, Jean-Pierre
Cortois de Balore, Pierre Marie
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Tronchet François Denis, ...

Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790

Virieu, François Henri, comte de
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de

January 1883

Virieu François Henri, comte de, Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Mirabeau Honoré-...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791

Robespierre, Maximilien
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis...

Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791

Robespierre, Maximilien
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Rewbell, Jean François

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Rewbell Jea...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier Jacques Raymond de, Tronch...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Vieillard P...

Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790

Ménard de la Groye, François René Pierre
Tronchet, François Denis

January 1883

Ménard de la Groye François René Pierre, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 24 du titr...

Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Aubry-Dubochet, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Roederer, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Defermon des ...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789

Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Le Chapelier, Isaac René Guy
Robespierre, Maximilien
Colbert de Castlehill, Seignelay

January 1875

Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Robespierre Maximilien, Colbert de Cas...

Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790

Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix
Tronchet, François Denis
Christin, Charles Gabriel
Biencourt, Charles, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Robespierre, Maximilien
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste

January 1880

Leyris d'Esponchèz Antoine-Félix, Tronchet François Denis, Christin Charles Gabriel, Biencourt Charl...

Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Tronchet, François Denis
Moreau, Etienne Vincent
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Girod de Thoiry, Jean-Pierre
Cortois de Balore, Pierre Marie
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Tronchet François Denis, ...

Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790

Virieu, François Henri, comte de
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de

January 1883

Virieu François Henri, comte de, Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Mirabeau Honoré-...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791

Robespierre, Maximilien
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis...

Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791

Robespierre, Maximilien
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Rewbell, Jean François

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Rewbell Jea...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier Jacques Raymond de, Tronch...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Vieillard P...

Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790

Ménard de la Groye, François René Pierre
Tronchet, François Denis

January 1883

Ménard de la Groye François René Pierre, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 24 du titr...

Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Aubry-Dubochet, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Roederer, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Defermon des ...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789

Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Le Chapelier, Isaac René Guy
Robespierre, Maximilien
Colbert de Castlehill, Seignelay

January 1875

Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Robespierre Maximilien, Colbert de Cas...

Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790

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Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790

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