Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790

Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Legrand, Jérome
Tronchet, François Denis

January 1886

Legrand Jérome, Tronchet François Denis. Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des vi...

Discussion à propos de l'article 14 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Rewbell, Jean François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1883

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Sérent Armand Sigismond, comte de, Rewbell Jean François, Lachèze Mu...

Discussion de l'article 4 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Buzot, François-Nicolas
Chabroud, Charles
Lanjuinais, Jean Denis
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'

January 1888

Démeunier Jean Nicolas, Buzot François-Nicolas, Chabroud Charles, Lanjuinais Jean Denis, La Révelliè...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Lapoule, Jean Louis
Talleyrand Périgord, Charles Maurice de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Populus, Marc Etienne
Cochard, Claude Alexis
Muguet de Nanthou, François Felix
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Tronchet, François Denis

January 1880

Thouret Jacques-Guillaume, Lapoule Jean-Denis-Louis, Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Goupil ...

Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Tronchet, François Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Target, Guy Jean-Baptiste
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Espic, Jean André

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Tronchet François Denis, Merlin (de Douai), T...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier de la Rochelongchamps Jacq...

Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Loys, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Defermon des Chapelières, Jacques
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de

January 1880

Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Loys Jean-Baptiste, Foucault...

Discussion de l'article 4 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Tronchet, François Denis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Thouret Jacques-Guillaume, Tronchet François Denis, Estourmel Louis Marie, marquis d', Merlin de Dou...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard-Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard-Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Vieillard P...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Jouffroy de Gonsans, François-Gaspard de
Tronchet, François Denis

January 1880

Jouffroy de Gonsans François-Gaspard de, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 2 du proje...

Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Camus, Armand Gaston
Malouet, Pierre Victor
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Chabroud, Charles
Tronchet, François Denis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Merlin de Douai, Camus Armand Gaston, Malouet Pierre Victor, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfel...

Discussion sur l'article 4 proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai. Discussion su...

Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Bourdon, Antoine
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Maury, Jean Siffrein
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de

January 1885

Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Duport Adrien Jean, Prieur de la Marne Pierre Louis, Duqu...

Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790

Ménard de la Groye, François René Pierre
Tronchet, François Denis

January 1883

Ménard de la Groye François René Pierre, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 24 du titr...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Legrand, Jérome
Tronchet, François Denis

January 1886

Legrand Jérome, Tronchet François Denis. Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des vi...

Discussion à propos de l'article 14 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Rewbell, Jean François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1883

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Sérent Armand Sigismond, comte de, Rewbell Jean François, Lachèze Mu...

Discussion de l'article 4 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Buzot, François-Nicolas
Chabroud, Charles
Lanjuinais, Jean Denis
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'

January 1888

Démeunier Jean Nicolas, Buzot François-Nicolas, Chabroud Charles, Lanjuinais Jean Denis, La Révelliè...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Lapoule, Jean Louis
Talleyrand Périgord, Charles Maurice de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Populus, Marc Etienne
Cochard, Claude Alexis
Muguet de Nanthou, François Felix
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Tronchet, François Denis

January 1880

Thouret Jacques-Guillaume, Lapoule Jean-Denis-Louis, Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Goupil ...

Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Tronchet, François Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Target, Guy Jean-Baptiste
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Espic, Jean André

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Tronchet François Denis, Merlin (de Douai), T...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier de la Rochelongchamps Jacq...

Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Loys, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Defermon des Chapelières, Jacques
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de

January 1880

Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Loys Jean-Baptiste, Foucault...

Discussion de l'article 4 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Tronchet, François Denis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Thouret Jacques-Guillaume, Tronchet François Denis, Estourmel Louis Marie, marquis d', Merlin de Dou...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard-Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard-Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Vieillard P...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Jouffroy de Gonsans, François-Gaspard de
Tronchet, François Denis

January 1880

Jouffroy de Gonsans François-Gaspard de, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 2 du proje...

Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Camus, Armand Gaston
Malouet, Pierre Victor
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Chabroud, Charles
Tronchet, François Denis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Merlin de Douai, Camus Armand Gaston, Malouet Pierre Victor, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfel...

Discussion sur l'article 4 proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai. Discussion su...

Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Bourdon, Antoine
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Maury, Jean Siffrein
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de

January 1885

Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Duport Adrien Jean, Prieur de la Marne Pierre Louis, Duqu...

Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790

Ménard de la Groye, François René Pierre
Tronchet, François Denis

January 1883

Ménard de la Groye François René Pierre, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 24 du titr...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Legrand, Jérome
Tronchet, François Denis

January 1886

Legrand Jérome, Tronchet François Denis. Discussion sur l'article 4 du décret sur les besoins des vi...

Discussion à propos de l'article 14 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Rewbell, Jean François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1883

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Sérent Armand Sigismond, comte de, Rewbell Jean François, Lachèze Mu...

Discussion de l'article 4 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Buzot, François-Nicolas
Chabroud, Charles
Lanjuinais, Jean Denis
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'

January 1888

Démeunier Jean Nicolas, Buzot François-Nicolas, Chabroud Charles, Lanjuinais Jean Denis, La Révelliè...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790

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