Add to ORKGDurand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence, lors de la séance du 28 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 732
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Diverses adresses, lors de la séance du 26 octobre 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 179...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l...
Renvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22...
Maillot Claude Pierre. Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi de l'affaire de Toulon au comité des rapports, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Arch...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Renvoi aux comité féodal du mémoire du prince de Linange, lors de la séance du 28 décembre 1789. In:...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Diverses adresses, lors de la séance du 26 octobre 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 179...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l...
Renvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22...
Maillot Claude Pierre. Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi de l'affaire de Toulon au comité des rapports, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Arch...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Renvoi aux comité féodal du mémoire du prince de Linange, lors de la séance du 28 décembre 1789. In:...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Diverses adresses, lors de la séance du 26 octobre 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 179...