Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi relative à l'exercice financier. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 45 n°839, 1889. pp. 117-118
Grévy Jules, Ferry Jules, Freycinet Charles Louis de Saulces de, Cochery Adolphe. Loi relative à l'O...
Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi tendant à annuler sur l'exercice 1887 (budget ordina...
Carnot Sadi, Fallières Armand, Rouvier Maurice. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction p...
Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi relative à l'exercice financier. In: Bulletin admini...
Ferry Jules. Loi relative à la création d'écoles normales primaires. In: Bulletin administratif de l...
Carnot Sadi, Lockroy Édouard. Loi relative au transfert à Lille du chef-lieu d'Académie antérieureme...
Loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur. In: Bulletin administratif de l'instruction p...
Loi relative à des crédits. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 17 n°340, 187...
Mège Philippe Jacques, Fortoul Hippolyte. Instruction sur l'application financière de la loi du 10 a...
Grévy Jules, Ferry Jules. Loi relative à l'acquisition de la bibliothèque de M. Rapet. In: Bulletin ...
Bedeau Marie Alphonse, Arnaud Frédéric, Chapot Jean-Jacques François, Lacaze , Peupin , Bérard , Bon...
Dupin , Arnaud Frédéric, Lacaze , Peupin , Rouher Eugène. Loi relative aux instituteurs communaux [L...
Thiers A., Simon Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique. In: Bulletin ad...
de Mac Mahon Patrice, Say Léon. Loi relative à la retraite des divers fonctionnaires de l'enseigneme...
Loi relative au traitement des instituteurs et institutrices primaires. In: Bulletin administratif d...
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