Galesloot Louis. La réinstallation du conseil de Brabant en 1793, d'après une relation officielle. In: Compte-rendu des séances de la commission royale d'histoire. Deuxième Série, Tome 12, 1885. pp. 54-71
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Galesloot Louis. La réinstallation du conseil de Brabant en 1793, d'après une relation officielle. I...
Galesloot Louis. III. L'avocat Vonck devant le conseil de Brabant. In: Compte-rendu des séances de l...
Gachard Louis Prosper. Les Seigneuries et les Seigneurs en Brabant au dix-huitième siècle. In: Compt...
Piot Charles. Sur des publications faites à l'étranger et qui contiennent des faits ou des documents...
Wauters Alphonse. Les serments prêtés aux villes principales du Brabant par les ducs lors de leur in...
Oudot Charles-François. Rapport du comité de Législation, sur le séquestre des biens des détenus, en...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Piot Charles. Sur des publications faites à l'étranger et qui contiennent des faits et des documents...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
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