Dans le royaume de Valence, ainsi que dans les autres pays de la Couronne d’Aragon, la place de la documentation notariale est au bas Moyen Âge énorme. Rien ou presque rien n’échappe à l’écrit. Tout ou presque passe chez le notaire à qui on fait appel pour valider et authentifier les transactions, pour leur donner forme juridique et pour en garder mémoire dans ses registres, conservés dans son bureau et transmis à sa mort à un autre notaire. Les actes relevant du crédit représentent un pourcentage élevé dans l’ensemble de la documentation notariale, judiciaire ou extra-judiciaire, et encore dans la documentation du bas Moyen Âge en général. Cependant, malgré l’importance du crédit en nombre d’actes et en volume économique, il n’y a pas de r...
Notaires et tabellions étaient des personnages très connus car fort bien insérés au sein de la socié...
« Il rend compte qu’il a reçu à Villeneuve, pour le revenu du grand sceau, des mains d’Anselme Ruffi...
Les archives notariales sont employées de manière croissante par les étudiants et les chercheurs en ...
Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemb...
Opérateur du droit international privé pacifique » (selon une formule de Francescakis), le notaire a...
Haut lieu du savoir juridique par ses influentes écoles de droit depuis le XIIIe siècle, Orléans s’e...
Dans un contexte européen tendant à favoriser la concurrence et à déréglementer certaines activités ...
International audienceLe notariat a reçu l'onction du Code civil qui l'a érigé gardien de la sécurit...
Pour les historiens de l’économie, le notariat entretient des rapports spécifiques avec la valeur de...
Dans les années 1360, période de la fin du Moyen Âge traversée par les épidémies de peste, l’activit...
Traditionnellement, le brevet notarial parisien connu à partir de la fin du XIVe siècle mais excepti...
Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est ...
Pour une raison encore inexpliquée, les notaires royaux d'Orléans conservèrent, dès 1385, les minute...
Cet ouvrage rassemble les actes d’un colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 10 décembre 2015, par ...
Le présent mémoire a pour objet le rôle du notaire dans la prévention contre le blanchiment d’argent...
Notaires et tabellions étaient des personnages très connus car fort bien insérés au sein de la socié...
« Il rend compte qu’il a reçu à Villeneuve, pour le revenu du grand sceau, des mains d’Anselme Ruffi...
Les archives notariales sont employées de manière croissante par les étudiants et les chercheurs en ...
Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemb...
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