Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d'administration de 1800 à 1814. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 17 N°3, Juillet-septembre 1970. La France à l'époque napoléonienne. pp. 814-828
Liste des membres du comité des rapports, lue lors de la séance du 18 novembre 1789. In: Archives Pa...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Suite des conférences conciliatoires en présence des commissaires du roi, le 3 juin 1789. In: Archiv...
Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d'administration de 1800 à 1814. I...
Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d’administration de 1800 à 1814 . ...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Bourdon Jean. Le sénatus-consulte de 1807, l'épuration de la magistrature en 1807-1808 et ses conséq...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Discours du maire d'Uzès à la prestation du serment civique, en annexe de la séance du 17 juin 1790....
Adresse de la confédération des gardes nationales, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives P...
Conférences en présence des commissaires du roi, le 30 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Liste des membres du comité des rapports, lue lors de la séance du 18 novembre 1789. In: Archives Pa...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Suite des conférences conciliatoires en présence des commissaires du roi, le 3 juin 1789. In: Archiv...
Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d'administration de 1800 à 1814. I...
Durand Charles. Conseils privés, conseils des ministres, conseils d’administration de 1800 à 1814 . ...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Bourdon Jean. Le sénatus-consulte de 1807, l'épuration de la magistrature en 1807-1808 et ses conséq...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Discours du maire d'Uzès à la prestation du serment civique, en annexe de la séance du 17 juin 1790....
Adresse de la confédération des gardes nationales, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives P...
Conférences en présence des commissaires du roi, le 30 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Liste des membres du comité des rapports, lue lors de la séance du 18 novembre 1789. In: Archives Pa...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Suite des conférences conciliatoires en présence des commissaires du roi, le 3 juin 1789. In: Archiv...