Add to ORKGGodechot Jacques. Brinton (Crane), French Revolutionary legislation on illegilimacy 1789-1804, 1936. In: Revue d'histoire moderne, tome 11 N°25,1936. pp. 452-453
Aberdam Serge. L'elargissement du droit de vote entre 1792 et 1795. Au travers du dénombrement du co...
Les droits de l'homme et le suffrage universel, 1848-1948-1998. Colloque International. Grenoble 28-...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur l'abolition du droit d'aubaine, lors de la séance du 6 août 1...
Godechot Jacques. Brinton (Crane), French Revolutionary legislation on illegilimacy 1789-1804, 1936....
Bouloiseau Marc. Morris Slavin, The French Revolution in miniature : Section Droits de l'Homme, 1789...
Bourgin Georges. Lévy-Bruhl (Henri), Histoire de la lettre de change en France aux XVIIe et XVIIIe s...
Cahen Léon. Thompson (J. M.), French Revolution : Documents (1789-94), 1933. In: Revue d'histoire mo...
Décret du 28 septembre 1789 sur l'abolition des droits de franc-fief. In: Archives Parlementaires de...
Sagnac Ph. Max Bruchet. L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793). 1908. (Collection...
Adoption d'une motion sur le décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loir...
Schnerb Robert. John Plamenatz, The Revolutionary Movement in France, 1815-1871. In: Annales. Économ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche pour a...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctio...
Chevalier Etienne. Motion de M. Chevalier sur la suppression de divers droits d'aides, en annexe de ...
Bouche Charles-François. Adoption du décret de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par...
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