Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Bouche, Charles-François

January 1887

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvelle...

Discussion suite à la motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789

Barnave, Antoine
Maury, Jean Siffrein
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1878

Barnave Antoine, abbé Maury, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dubois de Crancé Edmond Louis. Discussi...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Gassendi, Jean Gaspard
Thouret, Jacques Guillaume
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François

January 1878

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Gassendi Jean Gaspard, Thouret Jacques-Guillaume, Rabaud de Saint ...

Discussion sur la motion de M. Bouche relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Mounier, Jean-Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Mounier Jean-Joseph, Foucault Pierre Antoine de, Clermont-Tonnerre Stanisl...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Bouche, Charles-François

January 1878

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance ...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion de M. Bo...

Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Leclerc, Charles Guillaume
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Leclerc Charles-Guillaume, Gaultier de Biau...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la mention des invitations à la barre dans le procès-verbal, lors de la séance du 26 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon. Discussion de la motion de M. Bouche su...

Discussion concernant la motion de M. Brunet de Latuque suite à l'adresse de la ville de Nérac, lors de la séance du 28 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Malouet Pierre Victor, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion...

Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789

Bonal, François de
Duport, Adrien Jean

January 1877

Bonnal M. de, Duport Adrien Jean. Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux b...

Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789

Bergasse-Laziroule, Georges
Brostaret, Jean-Baptiste
Madier de Montjau, Noel Joseph
Lapoule, Jean Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Bergasse-Laziroule Georges, Brostaret Jean-Baptiste, Madier de Montjau Noel Joseph, Lapoule Jean Lou...

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791

January 1886

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions ...

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Bouche, Charles-François

January 1887

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvelle...

Discussion suite à la motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789

Barnave, Antoine
Maury, Jean Siffrein
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1878

Barnave Antoine, abbé Maury, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dubois de Crancé Edmond Louis. Discussi...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Gassendi, Jean Gaspard
Thouret, Jacques Guillaume
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François

January 1878

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Gassendi Jean Gaspard, Thouret Jacques-Guillaume, Rabaud de Saint ...

Discussion sur la motion de M. Bouche relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Mounier, Jean-Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Mounier Jean-Joseph, Foucault Pierre Antoine de, Clermont-Tonnerre Stanisl...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Bouche, Charles-François

January 1878

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance ...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion de M. Bo...

Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Leclerc, Charles Guillaume
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Leclerc Charles-Guillaume, Gaultier de Biau...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la mention des invitations à la barre dans le procès-verbal, lors de la séance du 26 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon. Discussion de la motion de M. Bouche su...

Discussion concernant la motion de M. Brunet de Latuque suite à l'adresse de la ville de Nérac, lors de la séance du 28 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Malouet Pierre Victor, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion...

Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789

Bonal, François de
Duport, Adrien Jean

January 1877

Bonnal M. de, Duport Adrien Jean. Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux b...

Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789

Bergasse-Laziroule, Georges
Brostaret, Jean-Baptiste
Madier de Montjau, Noel Joseph
Lapoule, Jean Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Bergasse-Laziroule Georges, Brostaret Jean-Baptiste, Madier de Montjau Noel Joseph, Lapoule Jean Lou...

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791

January 1886

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions ...

Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Madier de Montjau Noel Joseph. Discussion relative à la...

Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Bouche, Charles-François

January 1887

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvelle...

Discussion suite à la motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789

Barnave, Antoine
Maury, Jean Siffrein
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1878

Barnave Antoine, abbé Maury, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dubois de Crancé Edmond Louis. Discussi...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

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Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

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