Treilhard Jean-Baptiste. Organisation de nouvelles élections pour le comité des rapports, suite au cumul des fonctions de M. Treilhard, lors de la séance du 17 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 76
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Discours de M. Treilhard suite à sa nomination à la présidence de l'Assembl...
Treilhard Jean-Baptiste. Organisation de nouvelles élections pour le comité des rapports, suite au c...
Organisation de l'élection du nouveau président, lors de la séance du 18 juillet 1789. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Rapport par M. Treilhard, au nom du comité des affaires ecclésiastiques, lo...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Prieur de la Marne Pierre Louis. Organisation d'élections pour le co...
Dubois de Crancé Edmond Louis. Organisation de la remise des pouvoirs pour vérification, lors de la ...
Treilhard Jean-Baptiste. Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembr...
Treilhard Jean-Baptiste. M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la ...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston. Rapport de M. Treilhard sur les ordres religieux, lors...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1789 : organisation des législatures. In: Archives Parlem...
Liste des nouveaux membres du comité des rapports, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Discours de M. Treilhard suite à sa nomination à la présidence de l'Assembl...
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