Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Buzot, François-Nicolas
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Anthoine, François-Paul
Duport, Adrien Jean
Cazalès, Jacques Antoine de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1885

Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Nicolas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore J...

Discussion sur l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de
Bouche, Charles-François
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Bouche Charles-François...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, Maury Jean Siffrein, abbé, Boisgelin de Cuc...

Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789

Gourdan, Charles Claude Christophe
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Grosbois, Claude-Irénée de Perreney
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Gourdan Charles-Claude-Christophe, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Grosbois Claude-Irénée de Perreney, ...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790

Armand, François
Robespierre, Maximilien
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Voidel, Charles

January 1881

Armand François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Rewbell Jean François, And...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux places de juges, lors de la séance du 19 septembre 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...

Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougi...

Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Muguet de Nanthou, François Felix

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Muguet de Nanthou François Felix. Discu...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Buzot, François-Nicolas
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Anthoine, François-Paul
Duport, Adrien Jean
Cazalès, Jacques Antoine de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1885

Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Nicolas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore J...

Discussion sur l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de
Bouche, Charles-François
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Bouche Charles-François...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Blin, Pierre François
Maury, Jean Siffrein
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Brostaret, Jean-Baptiste
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Blin Pierre François, Maury Jean Siffrein, abbé, Boisgelin de Cuc...

Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789

Gourdan, Charles Claude Christophe
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Grosbois, Claude-Irénée de Perreney
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Gourdan Charles-Claude-Christophe, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Grosbois Claude-Irénée de Perreney, ...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790

Armand, François
Robespierre, Maximilien
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Voidel, Charles

January 1881

Armand François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Rewbell Jean François, And...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux places de juges, lors de la séance du 19 septembre 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...

Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougi...

Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Muguet de Nanthou, François Felix

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Muguet de Nanthou François Felix. Discu...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Buzot, François-Nicolas
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Anthoine, François-Paul
Duport, Adrien Jean
Cazalès, Jacques Antoine de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1885

Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Nicolas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore J...

Discussion sur l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de
Bouche, Charles-François
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Bouche Charles-François...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

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