Add to ORKGHébrard de Fau Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 229-230
Gossin Pierre François. Projet de décret du comité de Constitution sur la suppression de quelques di...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret sur la forme de contribution des villes, lors de l...
Hébrard (de Fau) Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Par...
Décret de l'Assemblée concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séanc...
Hébrard de Fau Pierre. Rapport par M. Hébrard sur les difficultés survenues entre le district des Co...
Renvoi du projet de décret concernant la police de Paris au comité de Constitution, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux d...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
Hébrard de Fau Pierre. Ajournement de la discussion sur le district des Cordeliers, lors de la séanc...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Gossin Pierre François. Projet de décret du comité de Constitution sur la suppression de quelques di...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret sur la forme de contribution des villes, lors de l...
Hébrard (de Fau) Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Par...
Décret de l'Assemblée concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séanc...
Hébrard de Fau Pierre. Rapport par M. Hébrard sur les difficultés survenues entre le district des Co...
Renvoi du projet de décret concernant la police de Paris au comité de Constitution, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux d...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
Hébrard de Fau Pierre. Ajournement de la discussion sur le district des Cordeliers, lors de la séanc...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Gossin Pierre François. Projet de décret du comité de Constitution sur la suppression de quelques di...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret sur la forme de contribution des villes, lors de l...