Add to ORKGThévenot de Maroise Jean-Baptiste. Ajournement de la discussion sur l'adresse de la municipalité de Langres, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 247
Ajournement de la discussion et levée de la séance du 1er juin 1790 au matin. In: Archives Parlement...
Ajournement de la discussion sur la demande des maires, officiers municipaux et notables de la châte...
Cocherel Nicolas Robert de, Thouret Jacques-Guillaume. Ajournement de la discussion sur l'approvisio...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement de la discussion sur l'arrêté des Etats du Cambrésis contre les...
Discussion au sujet de l'adresse des députés des villes de commerce, lors de la séance du 8 octobre ...
Ajournement de la discussion sur l'approvisionnement de la ville de Lyon, lors de la séance du 19 no...
Ordre du jour de la séance du 24 novembre 1789 : suite de la discussion concernant les municipalités...
Ajournement de la discussion sur l'arrêt du conseil cassant un arrêt du parlement de Metz, lors de l...
Démeunier Jean Nicolas, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Ajournemen...
Ajournement de la discussion sur le rassemblement de communes hors les murs de Paris, lors de la séa...
Discussion de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790...
Ajournement de la discussion sur le don des Genevois, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir....
Ajournement de la discussion concernant l'affaire de la ville de Troyes, lors de la séance du 10 déc...
Ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 : discussion des bases de la représentation nationale...
Ajournement de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790. In: Archives Parl...
Ajournement de la discussion et levée de la séance du 1er juin 1790 au matin. In: Archives Parlement...
Ajournement de la discussion sur la demande des maires, officiers municipaux et notables de la châte...
Cocherel Nicolas Robert de, Thouret Jacques-Guillaume. Ajournement de la discussion sur l'approvisio...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement de la discussion sur l'arrêté des Etats du Cambrésis contre les...
Discussion au sujet de l'adresse des députés des villes de commerce, lors de la séance du 8 octobre ...
Ajournement de la discussion sur l'approvisionnement de la ville de Lyon, lors de la séance du 19 no...
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Ajournement de la discussion sur l'arrêt du conseil cassant un arrêt du parlement de Metz, lors de l...
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