Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 249-250
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance ...
Dortans Charles François, comte de. Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lett...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations de ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les impositions d...
Ajournement de la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, A...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Chateauneuf-Randon du Tournel Alexandre de. Motion de M. Châteauneuf Randon, concernant la division ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Motion de M. le duc de la Rochefoucauld sur u...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les s...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Motion de M. le baron de Jessé, concernant l'argenterie des églises, l...
Clermont-Mont-Saint-Jean Jacques de. Motion de M. le marquis de Clermont-Mont-Saint-Jean sur la situ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du ...
Cloots Jean-Baptiste de, baron. Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la déput...
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance ...
Dortans Charles François, comte de. Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lett...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations de ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les impositions d...
Ajournement de la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, A...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Chateauneuf-Randon du Tournel Alexandre de. Motion de M. Châteauneuf Randon, concernant la division ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Motion de M. le duc de la Rochefoucauld sur u...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les s...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Motion de M. le baron de Jessé, concernant l'argenterie des églises, l...
Clermont-Mont-Saint-Jean Jacques de. Motion de M. le marquis de Clermont-Mont-Saint-Jean sur la situ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du ...
Cloots Jean-Baptiste de, baron. Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la déput...
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance ...
Dortans Charles François, comte de. Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lett...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...