Add to ORKGHarambure Louis François Alexandre, baron d', Castries Armand de la Croix de. Discussion au sujet des erreurs dans l'état imprimé des pensions, lors de la séance du 26 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 262
Maury Jean Siffrein, abbé. Ajournement de la discussion relative au projet de décret sur les pension...
Discussion du décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance...
Faucigny-Lucinge Louis Charles, comte de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Camus Armand Gaston. Di...
Harambure Louis-François d', Castries Armand de la Croix de. Discussion au sujet des erreurs dans l'...
Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Vernier Théodore. Disc...
Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Discussion du projet de décr...
Malouet Pierre Victor, Camus Armand Gaston. Discussion du décret sur le payement des pensions des se...
Richier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond de, Fumel Monségur Philibert, marquis de, abbé Maury. ...
Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion du décret relatif aux pensions de quelque...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé, abbé Maury, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Dis...
Camus Armand Gaston. Ajournement de la discussion sur la motion de M. d'Estourmel concernant les pen...
Boutteville-Dumetz Louis, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Camus Armand Gaston, Gombert...
Démeunier Jean Nicolas, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Gossin Pierre François. Discussion à propos...
Glezen Jacques Marie, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion sur le rapport concernant les pensi...
Ajournement de la discussion du décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenu...
Maury Jean Siffrein, abbé. Ajournement de la discussion relative au projet de décret sur les pension...
Discussion du décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance...
Faucigny-Lucinge Louis Charles, comte de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Camus Armand Gaston. Di...
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Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Vernier Théodore. Disc...
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