Add to ORKGBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 326-327
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 24 novembre 1789 concernant l'arrêté du bureau renforcé...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décrets du 28 novembre 1789 sur la transmission des états de fina...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
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Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
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Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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