Add to ORKGAdoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 346
Adoption des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nove...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Adoption d'un nouvel article du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la s...
Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption du 1er article du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption des articles 42 à 50 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er d...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives P...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1...
Adoption de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 1er du décret pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la s...
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