Ajournement de la suite de la discussion sur le projet du premier ministre des finances, tendant, à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 390
Le Chapelier Isaac René Guy, Duport Adrien Jean, abbé Maury, Pétion de Villeneuve Jérome, Anson Pier...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Necker Jacques. Mémoire de M. Necker ayant pour objet la conversion de la caisse d'escompte en banqu...
Ajournement de la suite de la discussion sur le projet du premier ministre des finances, tendant, à ...
Ordre du jour de la séance du 21 novembre 1789 : suite de la discussion sur le projet au ministre de...
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : suite de la discussion du projet tendant à converti...
Anson Pierre Hubert, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Mira...
Cazalès Jacques Antoine de, Harambure Louis François Alexandre, baron d', Custine de Sarëck Adam Phi...
Ajournement de la discussion du mémoire de M. Necker pour convertir la caisse d'escompte en banque n...
Ordre du jour de la séance du 5 décembre 1789 : suite de la discussion sur le plan de M. Necker, ten...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : suite de la discussion pour convertir la Caisse d'e...
Thouret Jacques Guillaume. Réaction du Président suite au mémoire de M. Necker sur la conversion de ...
Ajournement de la suite de la discussion sur le projet d'arrêté proposé par le comité des finances, ...
Thouret Jacques Guillaume. Ordre du jour de la séance du 20 novembre 1789 : discussion du mémoire de...
Le Chapelier Isaac René Guy, Duport Adrien Jean, abbé Maury, Pétion de Villeneuve Jérome, Anson Pier...
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