Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Roederer Pierre Louis. Discussion sur l'article 8, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 415
Virieu François-Henri, comte de. Discussion de l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Voidel Charles, ...
Elbeheq Pierre du Chambge, baron d', Chasset Charles Antoine, Merlin de Douai Philippe Antoine. Disc...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Roederer Pierre-Louis. Discussion sur l'article 8, lors de...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Renaut Roch, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Voidel Charles. D...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur l'article 2 du titre premier du décret sur ...
Virieu François Henri, comte de, Target Guy Jean-Baptiste, Malès Gabriel, Castellane Novejean Bonifa...
Duport Adrien Jean. Discussion de l'article 8 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séan...
Roederer Pierre Louis, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Savary ...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Sallé de Choux Etienne-François. Discussion sur l'article ...
Martineau Louis-Simon, Beauharnais François, marquis de. Discussion de l'article 8 du titre III du p...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Discussion de l'article 8 de la Constitution, lors de la séanc...
Gouttes Jean-Louis, Bourdon Antoine, Martineau Louis Simon. Discussion sur l'article 8 du projet de ...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Discussion de l'article 8 d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Dosfant Jean antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlos...
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Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Voidel Charles, ...
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