Add to ORKGRapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 437-451
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Rapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789....
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Rapport du comité des finances sur les dépenses actuelles du département de la guerre, lors de la sé...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Ajournement de la discussion sur les colonies et distribution du rapport et du projet de décret, lor...
Mémoire des ministres concernant les colonies, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Pa...
Payen Charles, Marie. Rapport des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture...
Rapport fait au nom des comités de Commerce et des Colonies, sur la Commission établie à Tabago, en ...
Renvoi aux comités des colonies, de Constitution, diplomatique et des domaines du projet de décret s...
Discours des députés extraordinaires des manufactures et du commerce sur le maintien de l'ordre dans...
Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt te...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Rapport de la dépense des colonies par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789....
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Rapport du comité des finances sur les dépenses actuelles du département de la guerre, lors de la sé...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Ajournement de la discussion sur les colonies et distribution du rapport et du projet de décret, lor...
Mémoire des ministres concernant les colonies, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Pa...
Payen Charles, Marie. Rapport des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture...
Rapport fait au nom des comités de Commerce et des Colonies, sur la Commission établie à Tabago, en ...
Renvoi aux comités des colonies, de Constitution, diplomatique et des domaines du projet de décret s...
Discours des députés extraordinaires des manufactures et du commerce sur le maintien de l'ordre dans...
Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt te...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...