Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances à la Reine, lors de la séance du 9 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 452
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances ...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Nomination des députés devant aller chez le roi à pro...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Le Franc de Pompignan Jean-George. Nomination de la députation chargée d'aller voir le Roi, lors de ...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des commissai...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
Démeunier Jean Nicolas. Nomination d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 31 décembre ...
Lameth Charles Malo, comte de. Nomination des députés qui assistent à la cérémonie célébrée par les ...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
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