Add to ORKGAjournement de la délibération sur les troubles de la ville d'Amiens, lors de la séance du 12 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 526
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Ajournement de la délibération sur les troubles de la ville d'Amiens, lors de la séance du 12 décemb...
Décret du 12 décembre 1789 sur les troubles d'Amiens. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - P...
Décret du 13 juillet 1789 sur les mesures à prendre contre les troubles dans Paris. In: Archives Par...
Décret du 13 juillet 1789 sur les mesures à prendre contre les troubles dans Paris. In: Archives Par...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
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Ajournement de la pétition de la députation de la province d'Anjou, lors de la séance du 24 octobre ...
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Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
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Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
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Décret du 13 juillet 1789 sur les mesures à prendre contre les troubles dans Paris. In: Archives Par...
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