Branche Maurice, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonal François de. Renvoi de la motion de dom Gerle au comité ecclésiastique, lors de la séance du 12 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 527
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Dom Gerle . Motion de Dom Gerle relative aux ordres religieux, lors de la séance du 12 décembre 1789...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Dom Gerle . Vérification des pouvoirs de M. Dom Gerle, lors de la séance du 11 décembre 1789. In: Ar...
Dosfant Jean antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serv...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste de. Renvoi de la motion de M. Villoutreix de Faye au comité ecclés...
Rewbell Jean François, Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion adressé...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Compte-rendu d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance ...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Bouche Charles-François, Regnaud . Renvoi au comité de constitution de la motion de M. Bouche sur le...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du...
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