Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. Décret du 12 décembre 1789 concernant les impositions de la Bretagne. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 528-529
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Ajournement des discussions sur les impôts de Bretagne et sur la mendicité, lors de la séance du 10 ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Décret du 12 décembre 1789 sur les troubles d'Amiens. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - P...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 24 novembre 1789 concernant l'arrêté du bureau renforcé...
Ajournement du rapport sur la ferme en Bretagne, lors de la séance du 11 décembre 1789. In: Archives...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
Ruillié Jean Guillaume de la Planche de. Ajournement de la discussion sur les impositions de la Bret...
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