Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Bouche Charles-François. Discussion suite au décret concernant les officie...

Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789

Darnaudat, Louis Jean
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Pétion de Villeneuve, Jérome
Buzot, François-Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Darnaudat Louis Jean, Martineau Louis-Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pé...

Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bouche, Charles-François
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Couppé de Kervennou, Gabriel
Prez de Crassier, Jean Etienne Philibert de

January 1877

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bouche Charles-François, Clermont-T...

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Malouet, Pierre Victor
Thouret, Jacques Guillaume
Colbert de Castlehill, Seignelay
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Madier de Montjau, Noel Joseph
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Al...

Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph
Aubry-Dubochet, Pierre François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Gouttes, Jean-Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François
Rewbell, Jean François
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Pellerin, Joseph Michel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Volney, Constantin François Chasseboeuf de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Perdry le cadet Jean Claude Alexis Joseph, Aubry Dubochet Pierre F...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Rewbell, Jean François
Maury, Jean Siffrein
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Long, Pierre
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Michelon de Cheuzat, Gilbert Louis Grégoire
Bouron, François Anne
Ango, Louis Hector

January 1878

Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Alexis François, Rewbell Jea...

Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789

Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Target, Guy Jean-Baptiste
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Villoutreix de Faye, Jean-Baptiste de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Roederer, Pierre Louis

January 1878

Martineau Louis Simon, Gaultier de Biauzat Jean-François, Target Guy Jean-Baptiste, Fréteau de Saint...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790

Target, Guy Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien

January 1882

Target Guy Jean-Baptiste, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Discussion du pro...

Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Thiboutot, Jean-Baptiste Léon marquis de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de

January 1885

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Bureaux de ...

Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Larreyre, Jean-Baptiste
Malouet, Pierre Victor
Pison du Galand, Alexis François
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph...

Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Bouche Charles-François. Discussion suite au décret concernant les officie...

Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789

Darnaudat, Louis Jean
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Pétion de Villeneuve, Jérome
Buzot, François-Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Darnaudat Louis Jean, Martineau Louis-Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pé...

Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bouche, Charles-François
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Couppé de Kervennou, Gabriel
Prez de Crassier, Jean Etienne Philibert de

January 1877

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bouche Charles-François, Clermont-T...

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Malouet, Pierre Victor
Thouret, Jacques Guillaume
Colbert de Castlehill, Seignelay
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Madier de Montjau, Noel Joseph
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Al...

Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph
Aubry-Dubochet, Pierre François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Gouttes, Jean-Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François
Rewbell, Jean François
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Pellerin, Joseph Michel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Volney, Constantin François Chasseboeuf de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Perdry le cadet Jean Claude Alexis Joseph, Aubry Dubochet Pierre F...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Pison du Galand, Alexis François
Rewbell, Jean François
Maury, Jean Siffrein
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Long, Pierre
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Michelon de Cheuzat, Gilbert Louis Grégoire
Bouron, François Anne
Ango, Louis Hector

January 1878

Démeunier Jean Nicolas, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pison du Galand Alexis François, Rewbell Jea...

Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789

Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Target, Guy Jean-Baptiste
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Villoutreix de Faye, Jean-Baptiste de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Roederer, Pierre Louis

January 1878

Martineau Louis Simon, Gaultier de Biauzat Jean-François, Target Guy Jean-Baptiste, Fréteau de Saint...

Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789

Virieu, François Henri, comte de
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Guillotin, Joseph Ignace

January 1878

Virieu François Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Pétion de Villeneuve Jéro...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790

Target, Guy Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien

January 1882

Target Guy Jean-Baptiste, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Discussion du pro...

Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Thiboutot, Jean-Baptiste Léon marquis de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de

January 1885

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Bureaux de ...

Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Larreyre, Jean-Baptiste
Malouet, Pierre Victor
Pison du Galand, Alexis François
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph...

Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Bouche Charles-François. Discussion suite au décret concernant les officie...

Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789

Darnaudat, Louis Jean
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Pétion de Villeneuve, Jérome
Buzot, François-Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Darnaudat Louis Jean, Martineau Louis-Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pé...

Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bouche, Charles-François
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Aubry-Dubochet, Pierre François
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Couppé de Kervennou, Gabriel
Prez de Crassier, Jean Etienne Philibert de

January 1877

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Bouche Charles-François, Clermont-T...

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

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