Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre de M. le garde des sceaux sur le parlement de Rennes, les bois, M. de la Richardière et la municipalités d'Amiens, lors de la séance du 14 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 571
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Comparution à la barre des membres de l'ancien...
Defermon des Chapelières Jacques. Adresse de la municipalité de Rennes sur la nouvelle Chambre des v...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre de M. le garde des sceaux sur le parlement de Rennes, les boi...
Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 15 décembre 1789 sur l'affaire du p...
Lettre de M. le garde des sceaux annonçant l'enregistrement du décret sur les parlements, lors de la...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Adresse du président et des membres du bureau municipal de Senlis, l...
Folleville Antoine-Charles-Gabriel, marquis de. Renvoi de l'adresse de la municipalité de Rennes, lo...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Compte-rendu d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Dépôt aux archives de l'Assemblée de deux mémoires du garde des s...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse du Président au discours de la députation extraordinaire des...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Élection de M. Fréteau à la présidence,...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Comparution à la barre des membres de l'ancien...
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